La perte apparente (superficial loss)

Pourquoi une perte réalisée compte

Une perte en capital réalisée dans un compte non enregistré peut, en principe, servir à réduire des gains en capital imposables — le mécanisme que décrit l’article sur le gain en capital. Vendre à perte puis racheter peu après le même titre fait naître cette perte alors que l’on détient de nouveau le même titre. La règle de la perte apparente refuse la perte dans ce cas, quand le rachat tombe dans la période qu’elle prévoit : c’est pourquoi le délai compte.

La fenêtre

La règle s’applique en principe quand deux conditions se rencontrent :

• le même titre (ou un bien identique) est racheté dans une fenêtre qui s’étend, en règle générale, de 30 jours avant à 30 jours après la vente à perte — soixante et un jours en tout, la date de vente comprise ;
• au bout de cette fenêtre, le titre est encore détenu par vous ou par une personne affiliée — notamment l’époux ou conjoint de fait, mais aussi des comptes que vous contrôlez : racheter dans son propre CELI ou REER compte, en principe, comme racheter soi-même.

Le second point est le piège le plus fréquent : vendre à perte dans un compte non enregistré et racheter le même titre dans son CELI la même semaine tombe normalement sous la règle — et là, la perte peut être perdue pour de bon, puisque le PBR d’un compte enregistré ne sert à rien.

Ce que devient la perte refusée

Hors compte enregistré, la perte refusée ne disparaît pas : elle s’ajoute au prix de base rajusté (PBR) du titre racheté. Elle est donc différée — enfouie dans le coût du rachat — et ressortira à la vente définitive.

Ce que ça change pour votre suivi

Everyfolio calcule un coût moyen de suivi, pas un PBR fiscal : l’app ne connaît ni vos autres comptes, ni ceux d’une personne affiliée, ni la règle de la perte apparente. Après un rachat rapproché, le coût affiché par l’app et le PBR fiscal peuvent donc diverger légitimement — c’est l’un des écarts normaux décrits dans l’article sur le rapprochement des relevés.