Les comptes enregistrés comme le CELI et le REER sont plafonnés : on ne peut pas y verser des sommes illimitées. Mais ces plafonds ne fonctionnent pas comme une limite mensuelle qu’on perd si on ne l’utilise pas — ils s’accumulent.
Le mécanisme d’accumulation
Au CELI
Chaque année, un nouveau montant de droits de cotisation s’ajoute pour toute personne admissible, que le compte soit ouvert ou non. Les droits inutilisés sont reportés : quelqu’un qui n’a jamais cotisé dispose, en principe, du cumul de toutes les années depuis sa première année d’admissibilité.
Un retrait redonne normalement les droits équivalents, mais seulement l’année suivante. C’est le point le plus souvent mal compris : retirer 5 000 $ en mars et les redéposer en novembre de la même année peut constituer une cotisation excédentaire si les droits restants ne la couvrent pas — et les excédents sont en règle générale pénalisés chaque mois.
Au REER
Les droits se construisent autrement : ils dépendent du revenu gagné de l’année précédente (un pourcentage, jusqu’à un maximum annuel), et les droits inutilisés se reportent aussi. Contrairement au CELI, un retrait du REER ne redonne habituellement pas les droits utilisés — ils sont consommés.
Un exemple chiffré neutre
Supposons des droits CELI accumulés de 10 000 $ au 1ᵉʳ janvier.
- Cotisation de 6 000 $ en février : il reste 4 000 $ de droits.
- Retrait de 3 000 $ en juin : les droits restants ne bougent pas cette année — toujours 4 000 $.
- Le 1ᵉʳ janvier suivant : les 3 000 $ retirés reviennent, plus le nouveau montant annuel.
Ce que ça change pour votre suivi
Everyfolio suit vos titres, pas vos droits de cotisation : l’app ne connaît ni vos autres comptes ni votre historique fiscal, et ne peut donc pas calculer vos droits restants. Le chiffre qui fait foi est celui de l’ARC — visible dans votre dossier en ligne — qui intègre l’ensemble de vos comptes, toutes institutions confondues.
Défi : vérifier ma compréhension
Avec un compte, le défi s’ouvre : quatre questions sur cet article, et un état qui vous suit.
Sources officielles
Les montants annuels et les règles de report relèvent de l’Agence du revenu du Canada ; ils changent d’une année à l’autre. Votre avis de cotisation et votre dossier ARC en ligne indiquent vos droits personnels.
- Agence du revenu du Canada — CELI : https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/compte-epargne-libre-impot-celi-particuliers.html
- Agence du revenu du Canada — REER et régimes connexes : https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/reer-regimes-connexes.html
Contenu informatif et général — pas un conseil personnalisé. Pour votre situation : votre institution ou un conseiller.